Ordre du jour de la séance du 11 mars à 19h
2024_03_01_ PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 26 Janvier 2024
INFORMATION : ADMINISTRATION GENERALE – AUDIT ASSISTANCE MARCHE PRESTATION ASSURANCES
2024_03_02_FINANCES – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2023
2024_03_03_FINANCES _VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2024
2024_03_04_FISCALITE_VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX
2024_03_05_FONGIBILITE DES CREDITS BUDGETAIRES DANS LE CADRE DE L’APPLICATION DE LA NOMENCLATURE COMPTABLE M57
2024_03_06 – FINANCES – INDEMNITES MAIRES-ADJOINTS
2024_03_07 – MARCHE DE MAITRISE D’OUVRAGE – Contrat portant mandat à Morbihan Energies pour la rénovation de la médiathèque.
2024_03_08 – CONVENTION GROUPEMENT COMMANDES – Mandat au profit du coordonnateur entre EPF et la commune
2024_03_09 – CONTRACTUALISATION BAIL A REHABILITATION – SOLIHA-COMMUNE
2024_03_10_JURY D’ASSISES – TIRAGE AU SORT 2025
2024_03_11_FINANCES – VOTE DES SUBVENTIONS 2024
2024_03_12_ADMINISTRATION GENERALE – CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION ECLAIRAGE PUBLIC MORBIHAN ENERGIE
INFORMATION – DEROGATION – MESURES DE COMPENSATION ECOLOGIQUE
QUESTIONS DIVERSES
