Conseil municipal | 20H
- Date de début : 15 mai 2025
- Date de fin : 15 mai 2025
- Adresse : Malansac
Conseil municipal | 20H
CONSEIL MUNICIPAL | 20H
Séance du 15 Mai 2025
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 27 Mars
- PERSONNEL COMMUNAL - FIXATION DES TAUX DE PROMOTION POUR L'AVANCEMENT DE GRADE
- PERSONNEL COMMUNAL - TABLEAU DES EFFECTIFS
- PERSONNEL COMMUNAL INDEMNITE FRAIS DE DEPLACEMENT
- PERSONNEL COMMUNAL DISPOSITIF DE SIGNALEMENT ET DE TRAITEMENT DES SITUATIONS DE VIOLENCES SEXUELLES, DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT SEXUEL OU MORAL ET D'AGISSEMENTS SEXISTES -ADHÉSION À
- LA CONVENTION AVEC LE CDG56
- GARDIENNAGE EGLISE - INDEMNITES
- TRAVAUX_APS MEDIATHEQUE
- FONCIER ENQUETE PUBLIQUE CESSION CHEMINS RURAUX
- FONCIER REVENTE TERRAIN « Champ du lin »
- FONCIER PARCELLE ZX 202
- FONCIER CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE ENEDIS-Parcelle ZE 1
- FONCIER_CLASSEMENT VOIRIE COMMUNALE
- FINANCES_CLOTURE BUDGET LOTISSEMENT
- FINANCES MODIFICATIONS BUDGETAIRES
- ADMINISTRATION GENERALE VOEU POUR LA PAIX ET LE CESSEZ LE FEU A GAZA- LEVEE DU BLOCUS HUMANITAIRE